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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
MARENDET, François
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Thématique
CADRE JURIDIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
PAYSAGE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
ETUDE D'IMPACT
1
LITTORAL
1
MER
1
STATIONNEMENT
1
Mot clé
domaine public maritime
2
Année rapport
2017
2
Année mise en ligne
2018
1
2017
1
Résultats de recherche : - Auteur: MARENDET, François, Mot clé: domaine public maritime
2 documents trouvés
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Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
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Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
VINDIMIAN, Eric
MARENDET, François
AVEZARD, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°010966-01
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